Arrêtés Municipaux
arrêté n° 13-2025
portant réglementation privisoire de la circulation entre le n° 25 et le n° 27 rue de la rue du Vieil Armand
date de mise en ligne : 10/02/2025
arrêté n° 8-2025
portant réglementation de circulation routière à partir du 13 février pour une durée de 30 jours, au niveau du 7 impasse de Verdun
date de mise en ligne : 03 février 2025
Liste de pièces jointes
arrêté n° 6-2025
portant réglementation provisoire de stationnement sur les parkings de la mairie et de la place du monument aux morts.
date de mise en ligne : 28/01/2025
Liste de pièces jointes
arrêté n° 7-2025
portant réglementation provisoire de stationnement au parking du monument aux morts
date de mise en ligne : 28/01/2025
Liste de pièces jointes
arrêté n° 4/2025
portant réglementation provisoire du stationnement et de la circulation au niveau du 31 rue de la Gare
date de mise en ligne : 23/01/2025
Liste de pièces jointes
arrêté n° 3/2025
portant réglementation provisoire de stationnement rue de la gare
date de mise en ligne : 17/01/2025
Liste de pièces jointes
arrêté n° 114/2024
arrêté de circulation RD 44
date de mise en ligne : 20/11/2024
Liste de pièces jointes
Arrêté n° 112/2024
arrêté de circulation rue Lafer
date de mise en ligne : 18/11/2024
Liste de pièces jointes
arrêté permanent relatif à la circulation chemin de l'Herbe.
date de mise en ligne : 04/11/2024
Liste de pièces jointes
portant réglementation de la circulation routière rue Lafer à c/ du 4.11.2024
date de mise en ligne : 04/11/2024
Liste de pièces jointes
Arrêté n° 105/2024
portant réglementation provisoire de circulation rue du Vieil Armand
date de mise en ligne : 23/10/2024
Liste de pièces jointes
arrêté permanent n° 102/2024
Réglementant la circulation chemin Saint-Jean
Date de mise en ligne : 23/10/2024
Liste de pièces jointes
arrêté permanent n° 97-2024
règlementant la circulation "chaussée voie centrale banalisée" rue de Staffelfelden
date de mise en ligne : 17/10/2024
Liste de pièces jointes
arrêté n° 99/2024
réglementant la circulation rue du Vieil Armand à partir du 21.10.2024 pour une durée de 130 jours. Travaux de renouvellement du réseau d'eau et des branchements
date de mise en ligne : 16/10/2024
Liste de pièces jointes
arrêté n° 95/2024 réglementant la circulation impasse de la Gare entre le 09.10.2024 et le 09.11.2024 (durée effective des travaux 4 jours).
Date de mise en ligne : 07.10.2024
Liste de pièces jointes
Arrêté permanent n° 97/2024 portant réglementation de la circulation Chaussée Voie Centrale Banalisée rue de Staffelfelden.
Date de mise en ligne : 07/10/2024
Liste de pièces jointes
Arrêté permanent règlementant les travaux entraînant des nuisances sonores
Liste de pièces jointes
arrêté permanent n° 20/2024 portant interdiction de stationner sur les espaces verts et arborés de la commune.
Date de mise en ligne : 16/02/2024
Liste de pièces jointes
arrêté permanent n° 10/2024 portant obligation de nettoyage et de déneigement des trottoirs
Date de mise en ligne : 14/02/2024
Liste de pièces jointes
arrêté n° 80/2023 portant interdiction de jeter des mégots de cigarette sur la voie et les espaces publics
Date de mise en ligne : 12.12.2023 (permanent)
Liste de pièces jointes
arrêté municipal n° 22/2023 portant réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public.
Date de mise en ligne : 18/04/2023
Liste de pièces jointes
arrêté municipal n° 06/2023 portant permission de voirie pour l'entretien de l'aire de covoiturage au parking dit du "Nouveau Monde". Valable pour 1 an, renouvelable par tacite reconduction.
date de mise en ligne : 08/02/2023
Liste de pièces jointes