Arrêtés municipaux

arrêté n° 84/2025
portant réglementation provisoire de la circulation sur le parking derrière l'église ainsi que sur le côté droit de l'église en venant de la rue de la Gare. travaux le 24 novembre 2025
Date de mise en ligne : 22.10.2025

Liste de pièces jointes

arrêté 84-2025.pdf (PDF - 54.01 kB)

arrêté 84-2025 plan.pdf (PDF - 28.04 kB)

arrêté n° 82-2025
portant réglementation provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings mairie et monument aux morts en date du 7 novembre 2025
date de mise en ligne : 15.10.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 82-2025.pdf (PDF - 43.87 kB)

arrêté n° 81-2025
portant réglementation provisoire du stationnement des véhicules sur les parkings mairie et monument aux morts - manifestation du 11 novembre
date de mise en ligne : 15.10.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 81-2025.pdf (PDF - 40.28 kB)

arrêté n° 79-2025
réglementant provisoirement la circulation à l'occasion d'un exercice des sapeurs-pompiers à l'angle rue des Tulipes/rue des Acacias.
date de mise en ligne : 24/09/2025

Liste de pièces jointes

arrêté 79-2025.pdf (PDF - 57.53 kB)

plan _2_.pdf (PDF - 49.13 kB)

arrêté n° 72-2025
réglementant provisoirement de stationnement et la circulation avenue du Château et dans une partie de la rue des Acacias
date de mise en ligne : 02.09.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 72-2025.pdf (PDF - 49.05 kB)

arrêté n° 71-2025
réglementant provisoirement le stationnement sur le parking devant la caserne des sapeurs-pompiers
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 71-2025.pdf (PDF - 40.33 kB)

arrêté n° 68-2025
réglementant provisoirement la circulation avenue du Château à l'occasion d'un festival rock
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 68-2025.pdf (PDF - 55.16 kB)

arrêté n° 67-2025
réglementant provisoirement la circulation dans les rues de Reims, Lyon et Lille (prolongation travaux)
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 67-2025.pdf (PDF - 49.14 kB)

arrêté n° 65-2025
réglementant provisoirement la circulation routière rue des Bouleaux
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 65-2025.pdf (PDF - 56.56 kB)

arrêté n° 64-2025
réglementant provisoirement la circulation routière rue du Ballon d'Alsace
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 64-2025.pdf (PDF - 56.79 kB)

arrêté n° 58-2025
réglementant la circulation routière au niveau du 10a rue de Feldkirch
date de mise en ligne : 02/07/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 58-2025.pdf (PDF - 46.58 kB)

arrêté n° 57-2025
réglementant la circulation routière au niveau de la rue des Bouleaux
date de mIse en ligne : 02/07/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 57-2025.pdf (PDF - 42.2 kB)

arrêté n° 54/2025
portant autorisation d'un tir de feu d'artifices le 13 juillet
date de mise en ligne : 02/07/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 54-2025.pdf (PDF - 54.22 kB)

arrêté n° 53/2025
portant réglementation provisoire de stationnement sur les parkings de la mairie et du monument aux morts.
date de mise en ligne : 17/06/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 53-2025.pdf (PDF - 40.61 kB)

arrêté n° 52/2025
portant réglementation provisoire de la circulation dans différentes rues de la commune pour remplacement de poteaux de la société ORANGE

Liste de pièces jointes

arrêté 52-2025.pdf (PDF - 57.33 kB)

arrêté n° 48/2025
portant approbation du plan communal de sauvegarde
date de mise en ligne : 11/06/2025

Liste de pièces jointes

arrêté 48-2025.pdf (PDF - 39.53 kB)

arrêté n° 36/2025
portant réglementation de stationnement et de circulation rues de Reims, Lyon et Lille
date de mise en ligne : 05/05/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 36-2025.pdf (PDF - 51.28 kB)

Arrêté n° 106/2024
arrêté permanent relatif à la circulation chemin de l'Herbe.
date de mise en ligne : 04/11/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

arrêté permanent n° 102/2024
Réglementant la circulation chemin Saint-Jean
Date de mise en ligne : 23/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 102-2024.pdf (PDF - 59.71 kB)

Arrêté permanent n° 97/2024 portant réglementation de la circulation Chaussée Voie Centrale Banalisée rue de Staffelfelden.
Date de mise en ligne : 07/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 97-2024.pdf (PDF - 73.59 kB)

Arrêté permanent règlementant les travaux entraînant des nuisances sonores

Liste de pièces jointes

arrêté nuisances sonores.pdf (PDF - 45.76 kB)

arrêté permanent n° 20/2024 portant interdiction de stationner sur les espaces verts et arborés de la commune.
Date de mise en ligne : 16/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 20-2024.pdf (PDF - 64.82 kB)

arrêté permanent n° 10/2024 portant obligation de nettoyage et de déneigement des trottoirs
Date de mise en ligne : 14/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

arrêté n° 80/2023 portant interdiction de jeter des mégots de cigarette sur la voie et les espaces publics
Date de mise en ligne : 12.12.2023 (permanent)

Liste de pièces jointes

arrêté 80-2023.pdf (PDF - 65.01 kB)

arrêté municipal n° 22/2023 portant réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public.
Date de mise en ligne : 18/04/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 22-2023 du 17.04.2023.pdf (PDF - 52.87 kB)

arrêté municipal n° 06/2023 portant permission de voirie pour l'entretien de l'aire de covoiturage au parking dit du "Nouveau Monde". Valable pour 1 an, renouvelable par tacite reconduction.
date de mise en ligne : 08/02/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 6-2023.pdf (PDF - 154.65 kB)

Arrêtés Municipaux

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