Arrêtés municipaux

arrêté n° 72-2025
réglementant provisoirement de stationnement et la circulation avenue du Château et dans une partie de la rue des Acacias
date de mise en ligne : 02.09.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 72-2025.pdf (PDF - 49.05 kB)

arrêté n° 57-2025
réglementant la circulation routière au niveau de la rue des Bouleaux
date de mIse en ligne : 02/07/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 57-2025.pdf (PDF - 42.2 kB)

arrêté n° 64-2025
réglementant provisoirement la circulation routière rue du Ballon d'Alsace
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 64-2025.pdf (PDF - 56.79 kB)

arrêté n° 68-2025
réglementant provisoirement la circulation avenue du Château à l'occasion d'un festival rock
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 68-2025.pdf (PDF - 55.16 kB)

arrêté n° 80/2023 portant interdiction de jeter des mégots de cigarette sur la voie et les espaces publics
Date de mise en ligne : 12.12.2023 (permanent)

Liste de pièces jointes

arrêté 80-2023.pdf (PDF - 65.01 kB)

Arrêté permanent n° 97/2024 portant réglementation de la circulation Chaussée Voie Centrale Banalisée rue de Staffelfelden.
Date de mise en ligne : 07/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 97-2024.pdf (PDF - 73.59 kB)

arrêté n° 54/2025
portant autorisation d'un tir de feu d'artifices le 13 juillet
date de mise en ligne : 02/07/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 54-2025.pdf (PDF - 54.22 kB)

arrêté permanent n° 102/2024
Réglementant la circulation chemin Saint-Jean
Date de mise en ligne : 23/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 102-2024.pdf (PDF - 59.71 kB)

arrêté n° 58-2025
réglementant la circulation routière au niveau du 10a rue de Feldkirch
date de mise en ligne : 02/07/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 58-2025.pdf (PDF - 46.58 kB)

arrêté permanent n° 20/2024 portant interdiction de stationner sur les espaces verts et arborés de la commune.
Date de mise en ligne : 16/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 20-2024.pdf (PDF - 64.82 kB)

arrêté n° 67-2025
réglementant provisoirement la circulation dans les rues de Reims, Lyon et Lille (prolongation travaux)
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 67-2025.pdf (PDF - 49.14 kB)

arrêté permanent n° 10/2024 portant obligation de nettoyage et de déneigement des trottoirs
Date de mise en ligne : 14/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

arrêté n° 36/2025
portant réglementation de stationnement et de circulation rues de Reims, Lyon et Lille
date de mise en ligne : 05/05/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 36-2025.pdf (PDF - 51.28 kB)

arrêté n° 53/2025
portant réglementation provisoire de stationnement sur les parkings de la mairie et du monument aux morts.
date de mise en ligne : 17/06/2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 53-2025.pdf (PDF - 40.61 kB)

Arrêté n° 106/2024
arrêté permanent relatif à la circulation chemin de l'Herbe.
date de mise en ligne : 04/11/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

arrêté municipal n° 22/2023 portant réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public.
Date de mise en ligne : 18/04/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 22-2023 du 17.04.2023.pdf (PDF - 52.87 kB)

arrêté n° 65-2025
réglementant provisoirement la circulation routière rue des Bouleaux
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 65-2025.pdf (PDF - 56.56 kB)

arrêté n° 52/2025
portant réglementation provisoire de la circulation dans différentes rues de la commune pour remplacement de poteaux de la société ORANGE

Liste de pièces jointes

arrêté 52-2025.pdf (PDF - 57.33 kB)

Arrêté permanent règlementant les travaux entraînant des nuisances sonores

Liste de pièces jointes

arrêté nuisances sonores.pdf (PDF - 45.76 kB)

arrêté municipal n° 06/2023 portant permission de voirie pour l'entretien de l'aire de covoiturage au parking dit du "Nouveau Monde". Valable pour 1 an, renouvelable par tacite reconduction.
date de mise en ligne : 08/02/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 6-2023.pdf (PDF - 154.65 kB)

arrêté n° 71-2025
réglementant provisoirement le stationnement sur le parking devant la caserne des sapeurs-pompiers
date de mise en ligne : 20.08.2025

Liste de pièces jointes

arrêté n° 71-2025.pdf (PDF - 40.33 kB)

arrêté n° 48/2025
portant approbation du plan communal de sauvegarde
date de mise en ligne : 11/06/2025

Liste de pièces jointes

arrêté 48-2025.pdf (PDF - 39.53 kB)

Arrêtés Municipaux

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