Arrêtés Municipaux

Arrêtés municipaux

arrêté n° 114/2024
arrêté de circulation RD 44
date de mise en ligne : 20/11/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 114-2024.pdf (PDF - 59.03 kB)

Arrêté n° 112/2024
arrêté de circulation rue Lafer
date de mise en ligne : 18/11/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 112-2024.pdf (PDF - 61.02 kB)

Arrêté n° 106/2024
arrêté permanent relatif à la circulation chemin de l'Herbe.
date de mise en ligne : 04/11/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

Arrêté n° 107/2024
portant réglementation de la circulation routière rue Lafer à c/ du 4.11.2024
date de mise en ligne : 04/11/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 107-2024.pdf (PDF - 47.98 kB)

Arrêté n° 105/2024
portant réglementation provisoire de circulation rue du Vieil Armand
date de mise en ligne : 23/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 105-2024 et annexes.pdf (PDF - 213.79 kB)

arrêté permanent n° 102/2024
Réglementant la circulation chemin Saint-Jean
Date de mise en ligne : 23/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 102-2024.pdf (PDF - 59.71 kB)

arrêté permanent n° 97-2024
règlementant la circulation "chaussée voie centrale banalisée" rue de Staffelfelden
date de mise en ligne : 17/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 97-2024.pdf (PDF - 77.81 kB)

arrêté n° 99/2024
réglementant la circulation rue du Vieil Armand à partir du 21.10.2024 pour une durée de 130 jours. Travaux de renouvellement du réseau d'eau et des branchements
date de mise en ligne : 16/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 99 2024.pdf (PDF - 50.13 kB)

arrêté n° 95/2024 réglementant la circulation impasse de la Gare entre le 09.10.2024 et le 09.11.2024 (durée effective des travaux 4 jours).
Date de mise en ligne : 07.10.2024

Liste de pièces jointes

arrêté 95-2024.pdf (PDF - 54.76 kB)

Arrêté permanent n° 97/2024 portant réglementation de la circulation Chaussée Voie Centrale Banalisée rue de Staffelfelden.
Date de mise en ligne : 07/10/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 97-2024.pdf (PDF - 73.59 kB)

Arrêté permanent règlementant les travaux entraînant des nuisances sonores

Liste de pièces jointes

arrêté nuisances sonores.pdf (PDF - 45.76 kB)

arrêté permanent n° 20/2024 portant interdiction de stationner sur les espaces verts et arborés de la commune.
Date de mise en ligne : 16/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté 20-2024.pdf (PDF - 64.82 kB)

arrêté permanent n° 10/2024 portant obligation de nettoyage et de déneigement des trottoirs
Date de mise en ligne : 14/02/2024

Liste de pièces jointes

arrêté n° 10-2024.pdf (PDF - 54.26 kB)

arrêté n° 80/2023 portant interdiction de jeter des mégots de cigarette sur la voie et les espaces publics
Date de mise en ligne : 12.12.2023 (permanent)

Liste de pièces jointes

arrêté 80-2023.pdf (PDF - 65.01 kB)

arrêté municipal n° 22/2023 portant réglementation des heures de mise en service et de coupure de l'éclairage public.
Date de mise en ligne : 18/04/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 22-2023 du 17.04.2023.pdf (PDF - 52.87 kB)

arrêté municipal n° 06/2023 portant permission de voirie pour l'entretien de l'aire de covoiturage au parking dit du "Nouveau Monde". Valable pour 1 an, renouvelable par tacite reconduction.
date de mise en ligne : 08/02/2023

Liste de pièces jointes

arrêté n° 6-2023.pdf (PDF - 154.65 kB)

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